Les présentes modalités du programme Dell Rewards et du programme Premier Rewards (les « modalités ») sont conclues entre vous et Dell Canada Inc. située au 155 Gordon Baker Road, North York, Ontario (« Dell ») et régissent votre participation au programme canadien Dell Loyalty (le « programme ») et définissent l’ensemble des droits, des exigences, des règles et des conditions de votre adhésion et de votre participation au programme. Les présentes modalités s’ajoutent à toutes les autres modalités Dell que vous acceptez dans le cadre de vos achats auprès de Dell ou de l’utilisation d’autres services Dell et sont distinctes de toutes les autres modalités Dell que vous acceptez dans le cadre de vos achats auprès de Dell ou de l’utilisation d’autres services Dell. En vous inscrivant et en participant au programme, vous acceptez les présentes modalités, que Dell peut mettre à jour de temps à autre sans préavis. Dell se réserve le droit de modifier ou d’interrompre le programme en tout temps et pour quelque raison que ce soit et s’efforcera, dans la mesure du possible, de signaler à l’avance toute modification importante apportée au programme par le biais de votre compte Dell My Account ou Dell Premier My Account (« My Account ») et par courriel.

Structure du programme et des utilisateurs

Le programme Dell Loyalty comprend deux programmes distincts : le programme Dell Rewards (« Dell Rewards ») et le programme Premier Rewards (« Premier Rewards ») (sous réserve de disponibilité). Ces programmes ont chacun des points et des processus de récompense distincts (y compris l’obtention, l’expiration, la promotion et l’échange), et les récompenses d’un programme ne peuvent pas être transférées à l’autre, sauf dans de rares circonstances à la discrétion de Dell. Les modalités du présent document s’appliquent à Dell Rewards et Premier Rewards, sauf indication contraire.

Un compte Dell Rewards correspond à une relation « un compte pour un utilisateur », dans laquelle l’adresse courriel est l’identifiant du titulaire du compte et est associée à un seul utilisateur. Les avantages de Dell Rewards ne peuvent pas être partagés ou transférés à un autre compte.

Un compte Premier Rewards correspond à une relation « un compte pour plusieurs utilisateurs » dans laquelle l’identifiant du magasin Premier est l’identifiant du détenteur du compte lié à l’entité commerciale, et les utilisateurs interagissent sous le portefeuille de récompenses de cette entité. Tous les utilisateurs administrateurs Premier sont considérés comme des représentants autorisés de l’entité commerciale qui peuvent accepter les modalités au nom de l’entité commerciale, son identifiant de magasin, les pages Premier associées et tous les utilisateurs associés. Le compte d’entité est le compte principal associé au programme Premier Rewards, et tous les utilisateurs sont soumis aux modalités du programme Premier Rewards, ainsi qu’à la supervision et à la réglementation de leur entité commerciale.  En acceptant les présentes modalités et en participant à Premier Rewards en tant qu’utilisateur administrateur, vous déclarez et garantissez que vous avez l’autorité de le faire au nom de votre entité commerciale.

Conditions d’admissibilité et de participation

a) Le programme Dell Rewards
Le programme Dell Rewards et les avantages qui y sont associés ne sont accessibles qu’aux personnes qui répondent aux critères d’adhésion au programme Dell Rewards définis par Dell ci-dessous. Pour être admissible au programme de Dell Rewards et aux avantages, vous devez être un « consommateur », ce qui est défini comme une personne qui fait un achat pour un usage personnel ou domestique, ou un représentant d’une petite entreprise qui achète pour ses propres activités et utilisations internes. La classification du compte en tant que compte de petite entreprise, de moyenne entreprise ou autre est définie par Dell à sa seule discrétion. Les catégories suivantes ne sont pas admissibles à l’adhésion au programme Dell Rewards :

1. Les mineurs, comme le définit la loi applicable dans votre territoire de résidence
2. Les représentants d’entités qui ne sont pas de petites entreprises
3. Les clients du secteur public
4. Les détaillants

b) Le programme Premier Rewards 
Le programme Premier Rewards et les avantages qui y sont associés ne sont offerts qu’aux comptes d’entreprise qui répondent aux critères d’adhésion au programme Premier Rewards, définis par Dell ci-dessous. Pour être admissible au programme de Premier Rewards et à ses avantages, vous devez être un représentant d’une petite entreprise (définie ci-dessus) ou un représentant d’une moyenne entreprise achetant pour ses propres activités et utilisations internes. La classification du compte en tant que compte de petite entreprise, de moyenne entreprise ou autre est définie par Dell à sa seule discrétion. Les catégories suivantes ne sont pas admissibles à l’adhésion au programme Premier Rewards :

1. Les mineurs, comme le définit la loi applicable dans votre territoire de résidence
2. Les représentants d’entités qui ne sont pas de petites ou moyennes entreprises, comme le définit Dell
3. Les clients du secteur public
4. Les détaillants
5. Les consommateurs (définis ci-dessus)

c) Si Dell détermine que vous faites partie de l’une des catégories d’inadmissibilité susmentionnées ou que vous avez autrement violé les présentes modalités, votre adhésion peut être suspendue dans l’attente d’un examen plus approfondi, et vous ne recevrez aucun avantage ou aucune récompense liés au programme jusqu’à ce que la situation soit résolue. Si Dell, après avoir mené un examen approfondi, annule votre adhésion en raison d’une violation des présentes modalités ou d’une autre inconduite ou fraude réelle ou raisonnablement soupçonnée, Dell se réserve le droit d’invalider tous les avantages du programme acquis avant la résiliation. De plus, Dell se réserve le droit de refuser l’adhésion ou de l’annuler pour tout consommateur, toute petite entreprise ou toute moyenne entreprise pour tout motif raisonnable.

d) Pour bénéficier des avantages du programme, vous devez disposer d’un compte personnel (My Account). La création ou la conservation d’un compte My Account est gratuite. Si vous ne disposez pas encore d’un compte personnel, un compte sera créé pour vous lorsque vous vous inscrirez au programme. Vous devez être connecté à votre compte My Account pour obtenir ou échanger des récompenses. Grâce à l’adhésion à ce programme, vous gagnerez des points sur vos achats admissibles et obtiendrez l’accès à des avantages et des offres spéciales réservés aux membres. La participation au programme et les communications fonctionnent différemment selon que vous êtes inscrit au programme Dell Rewards ou au programme Premier Rewards. 

e) En tant que membre du Programme, vous recevrez les communications nécessaires pour faire fonctionner le Programme, y compris les communications concernant votre solde de points, l'expiration des récompenses, l'état de votre compte, les avis de sécurité et les mises à jour du Programme.  

f) Dell peut également vous envoyer des communications promotionnelles liées aux avantages du Programme ou aux produits Dell, telles que des offres exclusives ou des promotions. Vous pouvez gérer vos préférences pour ces communications, y compris retirer tout consentement que vous auriez pu donner ou vous désinscrire des communications, à tout moment, sans que cela n'affecte votre participation au Programme.

g) Pour Premier Rewards, les utilisateurs administrateurs sont des représentants autorisés de l'entité commerciale aux fins de la participation au Programme et de la réception des communications requises du Programme au niveau de l'entité, de l'identifiant du magasin ou du contact désigné par l'administrateur. 

h) Là où la loi l'exige, les communications promotionnelles électroniques sont soumises aux préférences individuelles des utilisateurs et aux exigences de consentement applicables.

i) Par conséquent, les communications peuvent être envoyées au niveau du compte My Account individuel pour les membres du programme Dell Rewards et au niveau de la personne‑ressource désignée ou de l’administrateur désigné du magasin Premier pour les comptes Premier Rewards. Votre compte (My Account) est l’endroit où vous recevrez des renseignements sur vos récompenses, y compris votre solde de récompenses actuel et les dates d’expiration des récompenses, des mises à jour du programme et des possibilités d’échanger des récompenses. Votre compte (My Account) doit rester à jour avec une adresse courriel valide. Vous reconnaissez que Dell peut communiquer avec vous au moyen des coordonnées dans votre profil. Si vous participez au Programme, vous acceptez que Dell utilise votre nom, vos coordonnées et votre historique de transactions pour administrer et fournir le Programme et comme décrit plus en détail dans Déclaration de confidentialité de Dell. Vous êtes tenu de sécuriser votre compte My Account et son mot de passe. Ce programme est en fonction de l’emplacement. Si vous décidez de participer au programme Dell Rewards ou au programme Premier Rewards dans plus d’un endroit où le programme est offert, vous devez avoir ou créer un compte My Account distinct pour chacun de ces emplacements en utilisant une adresse courriel différente pour chaque compte My Account et accepter les modalités applicables à chaque emplacement.

j) Les récompenses Premier Rewards ne sont pas activées pour tous les magasins Premier. Une fois que les récompenses Premier Rewards sont activées pour un magasin, un utilisateur disposant d’un accès au magasin et de droits d’administrateur doit accepter les modalités du programme pour activer les récompenses Premier Rewards pour l’établissement concerné. L’accès aux récompenses par les utilisateurs individuels est géré par les utilisateurs administrateurs de page et peut être accordé, modifié ou supprimé à tout moment par tout utilisateur détenant des droits d’administrateur pour ce magasin.

Gestion des communications et des préférences

Les communications liées au programme se répartissent dans les catégories suivantes :

1. Communications du programme et du compte (Requises pour la participation au programme) : Communications nécessaires à l’administration du programme.
2. Communications promotionnelles sur les récompenses (Optionnelles) : Communications liées aux offres promotionnelles ou aux incitatifs.
3. Communications générales de marketing de Dell (Optionnelles) : Communications sans lien avec le programme.

Le refus de communications promotionnelles optionnelles n’affectera pas votre capacité à participer au programme ni à recevoir les avantages du programme.
Pour les membres Dell Rewards, vous pouvez gérer vos préférences pour ce type de communications, y compris retirer tout consentement que vous auriez pu fournir ou vous désinscrire des communications marketing, à tout moment sans affecter votre participation au programme.  
Pour les participants Premier Rewards, vous devez contacter votre administrateur Premier Rewards pour gérer vos communications.

Annulation et mises à jour de la participation au programme

La participation au programme est toujours volontaire.

1. Si vous souhaitez désactiver votre adhésion à Dell Rewards, cliquez ici. Vous perdrez toutes les récompenses actuellement dans votre compte.

2. Les récompenses Premier sont gérées au niveau de l'entité par un administrateur Premier de votre entité. Les utilisateurs individuels peuvent être ajoutés, modifiés et/ou supprimés à tout moment par tout utilisateur disposant des droits d'administrateur pour ce magasin.

Politiques de transfert de compte individuel et de transfert de programme discrétionnaire

Les comptes Dell Rewards sont propres à chaque adresse courriel et ne peuvent être combinés ou transférés. Les comptes Premier Rewards sont propres aux identifiants de magasins Premier, comme le définit Dell, et ne peuvent pas être combinés ou transférés. Dans des circonstances exceptionnelles, Dell se réserve le droit de transférer des récompenses entre les programmes Dell Rewards et Premier Rewards à sa seule discrétion.
Gagner des points Dell Rewards pour le Programme de Dell Rewards.

En tant que membre de Dell Rewards, vous êtes admissible à obtenir des récompenses de différentes manières, notamment en effectuant des achats directement auprès de Dell sur www.dell.com/fr-ca ou par téléphone avec un représentant Dell au 1 888 749-0292, en interagissant avec certains contenus de Dell, et par d’autres méthodes que Dell pourrait vous communiquer de temps à autre. Les récompenses sont attribuées sous forme de points (les « récompenses », les « points de récompense » ou les « points ») qui sont généralement déposés sur votre compte My Account dans un délai de 30 jours après avoir été gagnés.

Vous pouvez recevoir jusqu’à 9 % du prix d’achat du produit Dell avant taxes en points de récompense par transaction pour les achats effectués dans la boutique Dell en ligne canadienne à www.Dell.com/fr-ca. La valeur de la récompense de base est de 3 % de remise, mais elle peut augmenter ou diminuer à la discrétion de Dell et de ses représentants.  Les récompenses peuvent ne pas être attribuées sur certains produits.  Les points de récompense peuvent être appliqués directement à la caisse et peuvent être combinés à d’autres modes de paiement admissibles. Les récompenses représentent un crédit de transaction qui peut être appliqué à des achats futurs sur www.Dell.com/en-ca (à l’exception des achats dans un magasin Dell Outlet, des commandes à la page Dell Premier et certains produits tiers). Les points Dell Rewards peuvent être obtenus des façons suivantes :

1. Achats auprès de Dell. Les points peuvent être obtenus sur la plupart des achats effectués directement auprès de Dell (à l’exception des produits d’infrastructure informatique [ISG], des achats dans un magasin Dell Outlet, des commandes à la page ou dans un magasin Dell Premier, des produits et services achetés pour la revente, des commandes de renouvellement de contrats de service, des achats d’abonnement à facturation récurrente, certains produits tiers et d’autres exclusions déterminées et communiquées par Dell). Le nombre total de points offerts par produit acheté varie. Les points de récompense ne sont pas attribués à tous les produits et certains d’entre eux peuvent donner lieu à des points supplémentaires.

2. Engagement avec Dell. Les points peuvent également être gagnés par le biais de diverses méthodes d’interaction avec certains contenus Dell, comme ouvrir une session dans votre compte My Account, répondre aux sondages Dell ou s’inscrire aux communications promotionnelles de Dell. Dell peut imposer des limites sur le nombre de fois où vous pouvez gagner des points pour de telles interactions (p. ex., les membres ne gagnent des points que pour une seule connexion au compte My Account par semaine). Dell peut choisir le moment auquel elle met ces occasions d’interaction à disposition.

Certaines commandes ne sont pas admissibles aux points Dell Rewards, y compris, mais sans s’y limiter, les commandes passées par des détaillants ou d’autres tiers, les commandes résultant de fraudes et les achats effectués par l’intermédiaire d’un représentant commercial Dell à l’aide d’un compte Premier Rewards. Dell se réserve le droit d’accorder, de modifier ou d’interrompre toute possibilité de gagner des points de récompense en tout temps et à sa seule discrétion.

Gagner des points Premier Rewards pour le Programme de Premier Rewards

En tant que membre du programme Premier Rewards, vous êtes admissible à obtenir des récompenses de différentes manières, notamment en effectuant des achats directement auprès de Dell à votre magasin Premier, par téléphone auprès de votre représentant Dell attitré, en interagissant avec certains contenus Dell, et d’autres méthodes qui peuvent être communiquées par Dell de temps à autre. Les récompenses sont attribuées sous forme de points (les « récompenses », « points de récompense » ou « points ») qui sont généralement déposés sur le compte de votre entité dans un délai de 30 jours après avoir été gagnés.

Les récompenses Premier Rewards sont offertes à un taux de base de 4 % sur les achats admissibles. Le taux de récompenses est basé sur le calcul de Dell et peut être modifié sans préavis. Par exemple, si un magasin Premier dépense 10 000 $ en une seule transaction, il obtiendra l’équivalent en points de 400 $ au taux de base de 4 %. Les récompenses ne sont obtenues que sur les achats admissibles et sont assujetties aux modalités. Vous pourriez recevoir des récompenses supplémentaires sur une base promotionnelle que Dell pourrait vous proposer pour une période limitée.

Les points de récompense obtenus sont calculés à partir du prix d’achat du produit Dell avant taxes et frais d’expédition par transaction pour les achats effectués au Canada dans le magasin Dell Premier en ligne attribué à votre identifiant de magasin Premier. Les points de récompense peuvent être appliqués directement à la caisse. Les récompenses obtenues peuvent être appliquées à des achats futurs de votre magasin Premier (à l’exception des achats effectués dans un magasin Dell Outlet, des commandes passées sur Dell.com, des commandes destinées à la revente et de certains produits tiers). Les points de récompense peuvent être combinés à d’autres modes de paiement admissibles. Les points de récompense Premier Rewards peuvent être obtenus des façons suivantes :

1. Achats auprès de Dell. Les points peuvent être obtenus sur la plupart des achats effectués directement auprès de Dell (à l’exception des Produits d'infrastructure informatique (ISG), achats effectués dans un magasin Dell Outlet, des commandes passées sur Dell.com, des commandes de partenaires de distribution, des commandes de renouvellement de contrats de service, des achats d’abonnement à facturation récurrente, de certains produits de tiers et d’autres exclusions déterminées et communiquées par Dell). Le nombre total de points offerts par produit acheté varie. Les points de récompense ne sont pas attribués à tous les produits et certains d’entre eux peuvent donner lieu à des points supplémentaires.

2. Engagement avec Dell. Les points peuvent également être gagnés par le biais de diverses méthodes d’interaction avec certains contenus Dell, comme ouvrir une session dans Premier, répondre aux sondages Dell ou s’inscrire aux communications promotionnelles de Dell. Dell peut imposer des limites sur le nombre de fois où vous pouvez gagner des points pour de telles interactions (p. ex., les membres ne gagnent des points que pour une seule connexion au compte My Account par semaine). Dell peut choisir le moment auquel elle met ces occasions d’interaction à disposition.

Certaines commandes ne sont pas admissibles aux points de récompense Premier Rewards, notamment les commandes passées par des détaillants ou d’autres tiers, les commandes résultant de fraude et les achats effectués par l’intermédiaire d’un représentant commercial Dell à l’aide d’un compte Dell Rewards. Dell se réserve le droit d’accorder, de modifier ou d’interrompre toute possibilité de gagner des points de récompense en tout temps et à sa seule discrétion.

Expiration des points Dell Rewards et des points Premier Rewards

Si vous ne recevez pas ou n’échangez pas de points de récompense pendant 12 mois consécutifs, votre compte sera considéré comme inactif. Les points de récompenses associés à un compte inactif expireront 1 jour après que le compte soit devenu inactif, à 23 h 59 heure normale du Pacifique (HNP).

Dell vous enverra des notifications mensuelles vous rappelant que vos points arrivent à expiration. Cependant, il vous revient de suivre les dates d’expiration de vos points de récompense. Un avis d’inactivité précisant la date d’expiration des points sera envoyé au moins 30 jours, mais pas plus de 60 jours, avant la date d’expiration. Les points de récompense ne peuvent être échangés qu’avant leur date d’expiration, et les points expirés ne peuvent pas être rétablis.

Échanger les points Dell Rewards et les points Premier Rewards

Les membres peuvent échanger leurs points de récompense lors du passage à la caisse (ils doivent être connectés à leur compte My Account), ou auprès d’un représentant commercial Dell, avant la date d’expiration applicable. Les récompenses peuvent ne pas être échangeables contre certains produits. Les points de récompense peuvent être utilisés et échangés de différentes manières, notamment :

• Achats futurs. Les points Dell Rewards peuvent être échangés contre des achats sur www.Dell.com/fr-ca (à l’exception des produits d’infrastructure informatique [ISG], des achats dans un magasin Dell Outlet, des achats à la page Dell Premier, des achats auprès de partenaires de distribution et de certains produits tiers). Les points Premier Rewards peuvent être échangés contre des achats dans votre magasin Premier (à l’exception des achats effectués dans un magasin Dell Outlet, des achats effectués sur Dell.com, des achats auprès de partenaires de distribution, des commandes de renouvellement de contrat de service, des achats d’abonnement à facturation récurrente et de certains produits tiers).

• Offres spéciales. Dell peut offrir aux membres la possibilité d’échanger des points contre des offres spéciales sur des produits déterminés (les « offres spéciales »), y compris auprès de partenaires de Dell. Les offres spéciales peuvent prendre la forme de bons de réduction, d’accélérateurs de récompenses (les points de récompense ont alors une valeur supérieure lorsqu’ils sont échangés dans le cadre de certaines offres), de primes d’émission ou d’augmentations pour des achats futurs. Les offres spéciales peuvent être présentées à tous les membres ou à certains d’entre eux en fonction des intérêts exprimés ou du niveau d’engagement dans le programme. Les offres spéciales seront soumises aux modalités et limites communiquées avec l’offre.

• Jeux. Dell peut également offrir la possibilité d’utiliser des points pour jouer à des jeux, notamment pour avoir une chance de gagner des prix.

Les points de récompense et les offres spéciales sont émis à titre promotionnel dans le cadre du programme et n’ont pas de valeur en argent. Ils ne peuvent pas être achetés et ne peuvent pas être échangés, en tout ou en partie, contre de l’argent réel, transférés à des tiers ou combinés avec des points de récompense de tiers. Les points de récompense et les offres spéciales ne peuvent pas être utilisés conjointement avec d’autres promotions Dell, sauf indication contraire explicite dans les modalités promotionnelles.

Les achats retournés ou annulés seront remboursés selon le mode de paiement. Toute partie de l’achat effectuée à l’aide de récompenses sera automatiquement reversée sur le solde de récompenses du membre. La valeur des offres spéciales devra être renvoyée manuellement. Les membres doivent communiquer avec le service à la clientèle au 1 888 749-0292 ou avec leur représentant commercial Premier pour que la valeur de l’offre spéciale soit appliquée à leur commande de remplacement ou pour que les points correspondants soient remis dans leur solde de points de récompense.

Avantages supplémentaires du programme

En plus d’avoir droit à des points de récompense, les membres du programme peuvent avoir accès à des offres réservées aux membres (des conditions peuvent s’appliquer) et à d’autres avantages de temps à autre, tels que des événements, du contenu exclusif et des remises réservées aux membres. Il peut s’agir d’offres limitées dans le temps ou ciblées en fonction de vos intérêts exprimés ou de votre niveau d’engagement dans le programme.

Annulation de l’adhésion.

Pour annuler votre adhésion au programme Dell Rewards, connectez-vous à votre compte My Account et accédez à Privacy > Deactivate Dell Rewards (Confidentialité > Désactiver Dell Rewards). Vous pourrez vous désinscrire du programme Dell Rewards sur cette page. Pour annuler votre adhésion de magasin à Premier Rewards, vous pouvez communiquer avec votre représentant commercial Dell. Une fois que votre compte est annulé, vous ne gagnerez plus de points de récompense sur vos futurs achats et votre accès à d’autres avantages du programme sera supprimé. Si vous annulez votre adhésion à Dell Rewards par erreur, vous pouvez récupérer votre compte Dell Rewards en cliquant sur n’importe quel lien Dell Rewards « Rejoindre gratuitement » (Join for Free) sur Dell.com et en vous réinscrivant au programme en utilisant la même adresse courriel que celle avec laquelle vous étiez inscrit précédemment. Si vous annulez votre adhésion au programme Premier Rewards par erreur, vous pouvez récupérer votre compte Premier Rewards en communiquant avec votre représentant commercial Dell et en vous inscrivant de nouveau au programme. Les points de récompense encore liés à votre compte auront conservé leur date d’expiration précédente.

Limitation de la responsabilité

Dans la plus vaste mesure permise par la loi applicable, Dell ne sera en aucun cas tenue responsable des dommages indirects, consécutifs, exemplaires, accessoires ou punitifs, y compris la perte de profits, même si Dell a été avisée de la possibilité de tels dommages. Dans la plus vaste mesure permise par la loi applicable, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE DELL DANS TOUT LITIGE DÉCOULANT DU PROGRAMME OU LIÉ À CELUI-CI SERA PLAFONNÉE AU MONTANT TOTAL QUE VOUS AVEZ DÉPENSÉ POUR DES COMMANDES DELL ADMISSIBLES EN TANT QUE MEMBRE DU PROGRAMME AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT L’ÉVÉNEMENT AYANT DONNÉ LIEU À LA RÉCLAMATION.

Dispositions diverses

• Les présentes modalités ne créent aucune relation juridique entre vous et Dell.

• Le fait que Dell ne fasse pas valoir un droit ne signifie pas qu’elle a renoncé à ce droit.

• Dell peut céder ses droits en vertu des présentes modalités, mais vous n’êtes pas autorisé à le faire.

• Les présentes modalités, en plus de toutes les autres modalités de Dell que vous acceptez dans le cadre de vos achats ou des offres que vous acceptez, constituent l’intégralité du contrat entre Dell et vous au sujet de votre participation au programme.

• Dell ne peut être tenue responsable de toute défaillance technique, matérielle, logicielle, de serveur, de site Web ou autre, hors du contrôle de Dell, qui vous empêcherait de participer au programme.

• Dell ne peut être tenue responsable de toute défaillance technique ou autre entraînant l’ajout par erreur de points de récompense supplémentaires à votre compte My Account, et Dell a le droit de supprimer ces points de récompense de votre compte My Account à tout moment et sans préavis. Si des achats sont effectués en utilisant ces points de récompense, Dell ne sera pas tenue d’honorer ces achats.

Droit applicable et compétence territorial

Ce programme et ces modalités seront régis et interprétés conformément aux lois de la province de l’Ontario et aux lois du Canada qui s’y appliquent. Dans la mesure où la loi le permet, les tribunaux compétents situés en Ontario auront une compétence exclusive pour tout litige. Vous acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle des tribunaux compétents situés à Toronto, en Ontario, et vous acceptez de renoncer à toute objection à l’exercice de la compétence sur les parties par ces tribunaux et à la compétence de ces tribunaux. Rien dans les présentes modalités ne limite le droit d’un consommateur d’intenter une action devant toute instance lorsque ce droit ne peut être renoncé en vertu des lois applicables en matière de protection des consommateurs.

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