Modalités d’utilisation du site
Conditions d’utilisation du sit
MODALITÉS D'UTILISATION DU SITE
Vous trouverez ci-dessous les modalités d'un contrat intervenant entre vous et Dell Inc. (« Dell »). Lorsque vous accédez à ce site (« site »), que vous le parcourez ou que vous l'utilisez, vous reconnaissez avoir lu et compris ces modalités et acceptez d'y être assujetti, de même que de vous conformer à la totalité des lois et règlements applicables. Si vous n'acceptez pas ces modalités, n'utilisez pas ce site. Les éléments fournis dans ce site sont protégés par la loi, y compris la Loi sur le droit d'auteur du Canada, et par des traités internationaux. Ce site est contrôlé et exploité par Dell à partir de ses bureaux situés au Canada. Dell ne fait aucune déclaration quant au fait que les éléments apparaissant dans le site sont appropriés ou disponibles à des fins d'utilisation en d'autres lieux, et il est interdit d'y accéder à partir des territoires où leur contenu est illégal. Ceux qui choisissent d'accéder à ce site à partir d'autres lieux le font de leur propre initiative et il leur incombe d'observer les lois locales applicables.
Toute réclamation relative à ce site et aux éléments apparaissant dans celui-ci, ainsi que l'utilisation de ce site et de ces éléments, est régie par les lois de la province d'Ontario et les lois du Canada applicables dans cette province.
RESTRICTIONS RELATIVES À L'UTILISATION
Les droits d'auteur sur tous les éléments fournis dans ce site sont la propriété de Dell ou de leur créateur initial. Sauf indication contraire dans ce site, aucun des éléments ne peut être copié, reproduit, distribué, publié de nouveau, traduit, téléchargé, affiché, communiqué au public par un moyen de télécommunication ou transmis sous une forme ou par un moyen quelconque, y compris par un moyen électronique ou mécanique, une photocopie, un enregistrement ou d'autre manière, sans la permission préalable écrite de Dell ou du titulaire du droit d'auteur. Vous avez la permission d'afficher, de copier, de distribuer et de télécharger les éléments de ce site, mais seulement à des fins personnelles et non commerciales et pourvu que vous ne modifiez pas les éléments et que vous conserviez tous les avis de droits d'auteur et autres avis de droits de propriété qu'ils renferment. Cette permission prend fin automatiquement si vous manquez à l'une quelconque de ces modalités et conditions. Dès que cette permission prend fin, vous devez immédiatement détruire tout élément téléchargé et imprimé. Il vous est également interdit de produire une image « miroir » d'éléments de ce site sur un autre serveur sans la permission de Dell. L'utilisation non autorisée d'éléments apparaissant dans ce site peut être contraire aux lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce, la protection des renseignements personnels et la publicité ainsi qu'aux règlements et lois sur les communications.
FAUTES D'IMPRESSION ET ERREURS SUR NOTRE SITE
Nous essayons de fournir des informations courantes et précises sur notre site. Néanmoins, des erreurs et des fautes d'impression peuvent se produire. En conséquence, nous nous réservons le droit de rejeter, corriger, annuler ou terminer toute commande pour marchandises ou services pour lesquels le prix a été inexactement montré ou où nous avons autrement montré l'information incorrecte ou imprécise. Dell se réserve ce droit à n'importe quelle étape de la commande en ligne, incluant après que la commande ait été soumise et si la commande a été confirmée et votre carte de crédit chargée. Si votre commande est annulée et votre carte de crédit a été déjà chargée, nous émettrons un crédit au compte de votre carte de crédit pour le montant de la charge. Des différentes politiques de banque dicteront quand cette somme est créditée à votre compte. Vous fournir un crédit, si applicable, est notre seul engagement à vous. Dell n'est pas obligé à vendre des produits ou des services basés sur des erreurs ou des fautes d'impression sur notre site.
Vous trouverez ci-dessous les modalités d'un contrat intervenant entre vous et Dell Inc. (« Dell »). Lorsque vous accédez à ce site (« site »), que vous le parcourez ou que vous l'utilisez, vous reconnaissez avoir lu et compris ces modalités et acceptez d'y être assujetti, de même que de vous conformer à la totalité des lois et règlements applicables. Si vous n'acceptez pas ces modalités, n'utilisez pas ce site. Les éléments fournis dans ce site sont protégés par la loi, y compris la Loi sur le droit d'auteur du Canada, et par des traités internationaux. Ce site est contrôlé et exploité par Dell à partir de ses bureaux situés au Canada. Dell ne fait aucune déclaration quant au fait que les éléments apparaissant dans le site sont appropriés ou disponibles à des fins d'utilisation en d'autres lieux, et il est interdit d'y accéder à partir des territoires où leur contenu est illégal. Ceux qui choisissent d'accéder à ce site à partir d'autres lieux le font de leur propre initiative et il leur incombe d'observer les lois locales applicables.
Toute réclamation relative à ce site et aux éléments apparaissant dans celui-ci, ainsi que l'utilisation de ce site et de ces éléments, est régie par les lois de la province d'Ontario et les lois du Canada applicables dans cette province.
RESTRICTIONS RELATIVES À L'UTILISATION
Les droits d'auteur sur tous les éléments fournis dans ce site sont la propriété de Dell ou de leur créateur initial. Sauf indication contraire dans ce site, aucun des éléments ne peut être copié, reproduit, distribué, publié de nouveau, traduit, téléchargé, affiché, communiqué au public par un moyen de télécommunication ou transmis sous une forme ou par un moyen quelconque, y compris par un moyen électronique ou mécanique, une photocopie, un enregistrement ou d'autre manière, sans la permission préalable écrite de Dell ou du titulaire du droit d'auteur. Vous avez la permission d'afficher, de copier, de distribuer et de télécharger les éléments de ce site, mais seulement à des fins personnelles et non commerciales et pourvu que vous ne modifiez pas les éléments et que vous conserviez tous les avis de droits d'auteur et autres avis de droits de propriété qu'ils renferment. Cette permission prend fin automatiquement si vous manquez à l'une quelconque de ces modalités et conditions. Dès que cette permission prend fin, vous devez immédiatement détruire tout élément téléchargé et imprimé. Il vous est également interdit de produire une image « miroir » d'éléments de ce site sur un autre serveur sans la permission de Dell. L'utilisation non autorisée d'éléments apparaissant dans ce site peut être contraire aux lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce, la protection des renseignements personnels et la publicité ainsi qu'aux règlements et lois sur les communications.
FAUTES D'IMPRESSION ET ERREURS SUR NOTRE SITE
Nous essayons de fournir des informations courantes et précises sur notre site. Néanmoins, des erreurs et des fautes d'impression peuvent se produire. En conséquence, nous nous réservons le droit de rejeter, corriger, annuler ou terminer toute commande pour marchandises ou services pour lesquels le prix a été inexactement montré ou où nous avons autrement montré l'information incorrecte ou imprécise. Dell se réserve ce droit à n'importe quelle étape de la commande en ligne, incluant après que la commande ait été soumise et si la commande a été confirmée et votre carte de crédit chargée. Si votre commande est annulée et votre carte de crédit a été déjà chargée, nous émettrons un crédit au compte de votre carte de crédit pour le montant de la charge. Des différentes politiques de banque dicteront quand cette somme est créditée à votre compte. Vous fournir un crédit, si applicable, est notre seul engagement à vous. Dell n'est pas obligé à vendre des produits ou des services basés sur des erreurs ou des fautes d'impression sur notre site.
MARQUES DE COMMERCE
Les marques de commerce, marques de service et logos (« marques de commerce ») utilisés et affichés dans ce site sont des marques de commerce déposées et non déposées de Dell et de tiers. Aucun élément de ce site ne saurait être interprété comme conférant, implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation d'une marque de commerce affichée sur le site sans la permission écrite du propriétaire de la marque de commerce. Dell fait valoir avec vigueur ses droits de propriété intellectuelle, dans toute la mesure permise par la loi. Il est interdit d'utiliser de quelque manière que ce soit la dénomination de Dell Inc. ou le logo Dell, y compris dans les annonces ou la publicité se rapportant à la distribution d'éléments dans ce site, sans avoir préalablement obtenu une permission écrite à cet effet. Dell interdit l'utilisation du logo Dell comme lien clé avec un site de Dell, à moins qu'elle n'ait préalablement approuvé par écrit l'établissement d'un tel lien.
Vous trouverez ci-dessous une liste partielle des marques de commerce canadiennes appartenant à Dell. Toute question au sujet de l'utilisation de ces marques de commerce ou visant à déterminer si une marque de commerce qui n'apparaît pas dans cette liste est une marque de commerce de Dell doit être adressée à Dell aux États-Unis, au 1-512-728-7835 ou -3347. Les marques de commerce suivies d'un astérisque (*) sont des marques de commerce déposées de Dell. Information sur les marques de commerce déposées au Canada
DELL est une marque de commerce déposée de Dell Inc.. Le logo Dell est une marque de commerce déposée de Dell Inc..
Marques de commerce déposées de Dell:
Les marques de commerce, marques de service et logos (« marques de commerce ») utilisés et affichés dans ce site sont des marques de commerce déposées et non déposées de Dell et de tiers. Aucun élément de ce site ne saurait être interprété comme conférant, implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation d'une marque de commerce affichée sur le site sans la permission écrite du propriétaire de la marque de commerce. Dell fait valoir avec vigueur ses droits de propriété intellectuelle, dans toute la mesure permise par la loi. Il est interdit d'utiliser de quelque manière que ce soit la dénomination de Dell Inc. ou le logo Dell, y compris dans les annonces ou la publicité se rapportant à la distribution d'éléments dans ce site, sans avoir préalablement obtenu une permission écrite à cet effet. Dell interdit l'utilisation du logo Dell comme lien clé avec un site de Dell, à moins qu'elle n'ait préalablement approuvé par écrit l'établissement d'un tel lien.
Vous trouverez ci-dessous une liste partielle des marques de commerce canadiennes appartenant à Dell. Toute question au sujet de l'utilisation de ces marques de commerce ou visant à déterminer si une marque de commerce qui n'apparaît pas dans cette liste est une marque de commerce de Dell doit être adressée à Dell aux États-Unis, au 1-512-728-7835 ou -3347. Les marques de commerce suivies d'un astérisque (*) sont des marques de commerce déposées de Dell. Information sur les marques de commerce déposées au Canada
DELL est une marque de commerce déposée de Dell Inc.. Le logo Dell est une marque de commerce déposée de Dell Inc..
Marques de commerce déposées de Dell:
Marque | Type | Marque | Type |
---|---|---|---|
BE DIRECT | Marque de service | FREEDOM QUEUE | Marque de service |
BUSINESSCARE | Marque de service | GIGABUYS* | Marque de commerce déposée |
BUSINESSEASE* | Marque de commerce déposée | GET A GIGABUY* | Marque de commerce déposée |
CONNECTDIRECT | Marque de service | HYPERCOOL | Marque de commerce |
CRITICAL CARE* | Marque de commerce déposée | IMAGECARE | Marque de service |
DELL* | Registered Trademark | IMAGEWATCH | Marque de service |
DELL | Marque de service (pour l'utilisation avec les services financiers) | INSPIRON | Marque de commerce |
DELL | Marque de service (pour l'utilisation avec les services de carte de crédit) | LANSOLVE | Marque de commerce |
DELL | (avec E stylisé)* Marque de commerce déposée | LATITUDE* | Marque de commerce déposée |
DELL DIMENSION* | Marque de commerce déposée | OPENLINE* | Marque de commerce déposée |
DELLWARE FACTS LINE* | Marque de commerce déposée | OPENFRAME | Marque de commerce |
DELL DOLLARS | Marque de service | OPTIPLEX* | Marque de commerce déposée |
DELLGUARD | Marque de service | POWEREDGE* | Marque de commerce déposée |
DELL OPENMANAGE | Marque de service | PREMIER ACCESS | Marque de service |
DELL PRECISION | Marque de commerce | PREMIER PAGES | Marque de service |
DELL TALK | Marque de service | QUIETKEY* | Marque de commerce déposée |
DELL TALK(logo) | Marque de service | RAMRIGHT | Marque de service |
DELL THEFT | Marque de service | RAPID RESPONSE | Marque de service |
DELLWARE* | Marque de commerce déposée | READYWARE* | Marque de commerce déposée |
DESKDOCK* | Marque de commerce déposée | SAFESITE* | Marque de commerce déposée |
DIMENSION* | Marque de commerce déposée | SELECTCARE* | Marque de commerce déposée |
DIRECTLINE | Marque de commerce | STRIKE ZONE | Marque de commerce |
E (Slanted E design)* | Marque de commerce déposée | THE POWER OF TWO | Marque de service |
EASYCARE | Marque de service | ULTRASCAN* | Marque de commerce déposée |
EXPRESSCHARGE | Marque de commerce |
DÉNÉGATION DE GARANTIE
DÉNÉGATION DE GARANTIE LES ÉLÉMENTS APPARAISSANT DANS CE SITE SONT FOURNIS « TELS QUELS », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPLICITE OU IMPLICITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, DELL NIE TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON OU ABSENCE D'AUTRE VIOLATION DE DROITS. DELL NE DONNE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À L'UTILISATION, À LA VALIDITÉ, À L'EXACTITUDE OU À LA FIABILITÉ DES ÉLÉMENTS APPARAISSANT DANS CE SITE OU DANS TOUT SITE RELIÉ À CELUI-CI OU QUANT AUX RÉSULTATS DE L'UTILISATION DE CEUX-CI OU À QUELQUE AUTRE ÉGARD SE RAPPORTANT À CES ÉLÉMENTS.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DELL N'EST EN AUCUN CAS, Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE, RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, DES DOMMAGES-INTÉRÊTS SPÉCIAUX OU DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, NOTAMMENT LA PERTE DE DONNÉES OU DE PROFITS, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DES ÉLÉMENTS APPARAISSANT DANS CE SITE OU DE L'INCAPACITÉ DE LES UTILISER, MÊME SI DELL OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE CETTE DERNIÈRE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES OU DOMMAGES-INTÉRÊTS. VOUS DEVEZ ASSUMER LES FRAIS DE TOUT SERVICE OU TOUTE RÉPARATION OU CORRECTION D'ÉQUIPEMENT OU DE DONNÉES POUVANT ÊTRE NÉCESSAIRE PAR SUITE DE VOTRE UTILISATION D'ÉLÉMENTS DE CE SITE. CERTAINES PROVINCES N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DES DOMMAGES-INTÉRÊTS ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, DE SORTE QUE LA LIMITATION OU L'EXCLUSION SUSMENTIONNÉE POURRAIT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
INFORMATIONS TRANSMISES PAR VOUS
Tout élément ou renseignement ou toute idée que vous transmettez à ce site ou affichez dans celui-ci par un moyen quelconque sera considéré comme non exclusif et pourra être utilisé par Dell ou par les sociétés appartenant à son groupe à n'importe quelle fin, notamment aux fins du développement, de la fabrication et de la mise en marché de produits. Il vous est interdit d'afficher dans ce site ou à partir de celui-ci ou de transmettre à ce site ou en provenance de celui-ci un élément illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, scandaleux, provocateur, pornographique, blasphématoire ou haineux ou tout autre élément pouvant entraîner la responsabilité civile ou criminelle en vertu de la loi.
RÉVISION DES MODALITÉS D'UTILISATION
Dell peut en tout temps réviser ces modalités d'utilisation en mettant à jour les informations affichées dans cette page. En utilisant ce site, vous convenez d'être assujetti à toute révision de ce genre, et vous auriez donc intérêt à vérifier périodiquement cette page pour déterminer les modalités d'utilisation alors en vigueur, auxquelles vous êtes assujetti.
DÉNÉGATION DE GARANTIE LES ÉLÉMENTS APPARAISSANT DANS CE SITE SONT FOURNIS « TELS QUELS », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPLICITE OU IMPLICITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, DELL NIE TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON OU ABSENCE D'AUTRE VIOLATION DE DROITS. DELL NE DONNE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À L'UTILISATION, À LA VALIDITÉ, À L'EXACTITUDE OU À LA FIABILITÉ DES ÉLÉMENTS APPARAISSANT DANS CE SITE OU DANS TOUT SITE RELIÉ À CELUI-CI OU QUANT AUX RÉSULTATS DE L'UTILISATION DE CEUX-CI OU À QUELQUE AUTRE ÉGARD SE RAPPORTANT À CES ÉLÉMENTS.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DELL N'EST EN AUCUN CAS, Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE, RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, DES DOMMAGES-INTÉRÊTS SPÉCIAUX OU DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, NOTAMMENT LA PERTE DE DONNÉES OU DE PROFITS, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DES ÉLÉMENTS APPARAISSANT DANS CE SITE OU DE L'INCAPACITÉ DE LES UTILISER, MÊME SI DELL OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE CETTE DERNIÈRE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES OU DOMMAGES-INTÉRÊTS. VOUS DEVEZ ASSUMER LES FRAIS DE TOUT SERVICE OU TOUTE RÉPARATION OU CORRECTION D'ÉQUIPEMENT OU DE DONNÉES POUVANT ÊTRE NÉCESSAIRE PAR SUITE DE VOTRE UTILISATION D'ÉLÉMENTS DE CE SITE. CERTAINES PROVINCES N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DES DOMMAGES-INTÉRÊTS ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, DE SORTE QUE LA LIMITATION OU L'EXCLUSION SUSMENTIONNÉE POURRAIT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
INFORMATIONS TRANSMISES PAR VOUS
Tout élément ou renseignement ou toute idée que vous transmettez à ce site ou affichez dans celui-ci par un moyen quelconque sera considéré comme non exclusif et pourra être utilisé par Dell ou par les sociétés appartenant à son groupe à n'importe quelle fin, notamment aux fins du développement, de la fabrication et de la mise en marché de produits. Il vous est interdit d'afficher dans ce site ou à partir de celui-ci ou de transmettre à ce site ou en provenance de celui-ci un élément illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, scandaleux, provocateur, pornographique, blasphématoire ou haineux ou tout autre élément pouvant entraîner la responsabilité civile ou criminelle en vertu de la loi.
RÉVISION DES MODALITÉS D'UTILISATION
Dell peut en tout temps réviser ces modalités d'utilisation en mettant à jour les informations affichées dans cette page. En utilisant ce site, vous convenez d'être assujetti à toute révision de ce genre, et vous auriez donc intérêt à vérifier périodiquement cette page pour déterminer les modalités d'utilisation alors en vigueur, auxquelles vous êtes assujetti.